J.O. 50 du 28 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04120

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Arrêté du 20 février 2004 portant admission à la retraite (administration centrale)


NOR : MCCB0300932A



Par arrêté du Premier ministre et du ministre de la culture et de la communication en date du 20 février 2004, M. Spengler (Robert), attaché d'administration centrale, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 4 mars 2004.

A compter de cette même date, l'intéressé est radié des cadres du ministère de la culture et de la communication.